Cote : 3B ; Sous-série 3B | | | |
3B - Fonds des juridictions spécialisées. (1327-1854)
Date
1327-1854
Description physique
Importance matérielle : 1766 articles, 4 sous-fonds
Origine
Producteur : Sénat de Savoie
Présentation du contenu
Administrations.
Juridictions spécialisées : consulat de Savoie et officialités. Le Consulat de Savoie était un tribunal de commerce. Les sentences du Consulat, les archives saisies par lui, qui comportent des inventaires, bilans déposés et estimations sont d'une grande utilité pour l'histoire économique.
Arrêts civils : arrêts et répertoires d'arrêts (1559-1793).
Juridictions moyennes : Judicatures mages de Savoie, de Maurienne, de Tarentaise et de Genevois
Juridictions subalternes : juridictions des châtellenies et juridictions seigneuriales.
Juridictions spécialisées : consulat de Savoie et officialités. Le Consulat de Savoie était un tribunal de commerce. Les sentences du Consulat, les archives saisies par lui, qui comportent des inventaires, bilans déposés et estimations sont d'une grande utilité pour l'histoire économique.
Arrêts civils : arrêts et répertoires d'arrêts (1559-1793).
Juridictions moyennes : Judicatures mages de Savoie, de Maurienne, de Tarentaise et de Genevois
Juridictions subalternes : juridictions des châtellenies et juridictions seigneuriales.
Instrument de recherche :